top of page

Mentions légales

Ce site est édité par la Mairie de Saclay.

 

Directeur de la publication Michel SENOT, maire de Saclay

 

Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

 

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

En effet, malgré le souhait de la Mairie de Saclay d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

 

Crédits photos

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs : Ville de Saclay, Jean Chevallier.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

 

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Mairie de Saclay 

12 place de la Mairie

91400 SACLAY

Tél. : 01 69 41 02 83

Email : service.communication@saclay.fr 

bottom of page